Déposée le 5 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA PGC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « des Hommes, une Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA PGC domicilié(e) 60, avenue du Baron Lacrosse, Z.I. de Kergaradec,, 29850, Gouesnou - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 656 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque des Hommes, une Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAITA PGC, Société par Actions Simplifiée - 60, avenue du Baron Lacrosse, Z.I. de Kergaradec,, 29850, Gouesnou - France - SIREN 380656439
Cabinet Flechner - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Viande, poisson, mollusques comestibles non vivants, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes congelés, conservés, séchés ou cuits ; charcuterie, salaisons ; plats cuisinés préparés totalement ou partiellement à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes ; laits et produits laitiers ; poudre de lait ; beurre ; crème fraîche, fromage, pâtes fromagères, yaourts, yaourts à boire, desserts lactés, entremets, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées composées de fruits ; gelées, confitures et compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; protéines pour l'alimentation humaine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, épices, glace à rafraîchir, glaces alimentaires, pâtes alimentaires, pâte d'amande, aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, flocons d'avoine, biscottes, biscuitterie, boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, bonbons, brioches, flocons de céréales séchés, chapelure, chocolat, crème anglaise, crèmes glacées, crêpes (alimentation), galettes (alimentation), pain d'épices, mets à base de farine, flocons de maïs, macaronis, macarons, massepain, muësli, nouilles, pâtés à la viande, pâtes de fruits, petits pains, petits-beurre, pizzas, raviolis, quiches, sushis, taboulé, tacos, tapioca, omelettes, tartes, tortillas, tourtes ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers ( ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; animaux vivants ; aliments pour les animaux domestiques et/ou le bétail ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; fourrage fortifiants ; additifs pour fourrage (non à usage médical) ; boissons pour animaux de compagnie ; protéines pour l'alimentation animale ; algues pour l'alimentation humaine ou animale.
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